Les procès-verbaux
Les délibérations
Les arrêtés
février2024 :
Publié le 19 février 2024
2024-015 - Restriction de circulation rue de la Fontaine
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Publié le 19 février 2024
2024-014 - Restriction de circulation rue de la Plaine
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Publié le 16 février 2024
2024-010 - Délégation de pouvoir et de signature "Tour de France"
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Publié le 14 février 2024
2024-013 - Restriction de la circulation rue Marie Curie
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Publié le 08 février 2024
Coupure de courant Enedis
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Publié le 08 février 2024
2024-012 Restriction de circulation rue du Calvaire
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Publié le 08 février 2024
2024-011 Restriction de circulation rue Marie Curie
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janvier2024 :
Publié le 23 janvier 2024
PC210 0002 Accord Technique Préalable
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Publié le 23 janvier 2024
2024-006 - Restriction temporaire de la circulation
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octobre2023 :
Publié le 27 octobre 2023
EPF - Décision de préemption
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Publié le 09 octobre 2023
2023-099 - Restriction de la circulation rue de l'Abbé Requillart
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Publié le 09 octobre 2023
2023-098 - Autorisation d'installer un échafaudage
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Publié le 03 octobre 2023
2023-097 - Restriction de circulation rue Vasco de Gama
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Publié le 03 octobre 2023
2023-096 - Restriction de circulation rue de l'Abbaye
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Publié le 03 octobre 2023
2023-094 - Pose échafaudage
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Publié le 03 octobre 2023
2023-093 - Restriction circulation rue Voltaire
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septembre2023 :
Publié le 25 septembre 2023
2023-093 - Restriction temporaire de la circulation rue Voltaire et rue Victor Hugo
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Publié le 25 septembre 2023
2023-092 - Restriction temporaire de la circulation Voie du Marais
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Publié le 25 septembre 2023
2023-090 - Occupation du domaine public par Orange
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août2023 :
Publié le 18 août 2023
Arrêté complémentaire - Calamités agricoles
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juillet2023 :
Publié le 10 juillet 2023
2023-081 - Restrictions de circulation rue Jean Jaurès
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Publié le 05 juillet 2023
2023-062 - Restriction de la circulation rue de la Paix
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Publié le 03 juillet 2023
2023-077 - Occupation temporaire du Domaine Public - Permission de stationnement – POISSONNERIE BARBOT
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juin2023 :
Publié le 27 juin 2023
2023-066 - Restriction de circulation rue de l'Abbé Requillart
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