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Retrouvez les délibérations organisées par années

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Délibérations 2023
Délibérations 2022
juin2023 :
Publié le 08 juin 2023
2023-20 - Remboursements stands marché de Noël
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Publié le 08 juin 2023
2023-19 - Tarifs Village en Fête
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Publié le 08 juin 2023
2023-18 - Tarifs ACM
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Publié le 08 juin 2023
2023-17 - Fiscalisation DECI
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Publié le 08 juin 2023
2023-16 - Fiscalisation DECI
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Publié le 08 juin 2023
2023-15 - Marché de restauration collective
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Publié le 08 juin 2023
2023-14 - Avenant n°2 au marché 2022-03
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Publié le 08 juin 2023
2023-13 - Avenant n°1 au marché 2022-03
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Publié le 08 juin 2023
2023-12 - Installation de radars pédagogiques rue Curie
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Publié le 08 juin 2023
2023-11 - Installation de radars pédagogiques rue Marichez et Jean Jaurès
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Publié le 08 juin 2023
2023-10 - Demande de subvention changement de chaudière
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Publié le 08 juin 2023
2023-09 - Demande de subvention Fontaine Bleue
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Publié le 08 juin 2023
2023-08 - Demande de subvention Fontaine Bleue
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Publié le 08 juin 2023
2023-07 - Demande de subvention Fontaine Bleue
Publié le 08 juin 2023
2023-06 - Subventions aux associations
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Publié le 08 juin 2023
2023-05 - Taux d'imposition 2023
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Publié le 08 juin 2023
2023-04 - Budget primitif 2023
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Publié le 08 juin 2023
2023-03 - Affectation du résultat 2022
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Publié le 08 juin 2023
2023-02_Annexe - Indemnités aux élus
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Publié le 08 juin 2023
2023-02 - Compte administratif 2022
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Publié le 08 juin 2023
2023-01 - Compte de gestion 2022
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