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Retrouvez les délibérations organisées par années

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Délibérations 2023
Délibérations 2022
juin2023 :
Publié le 08 juin 2023

2023-20 - Remboursements stands marché de Noël

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Publié le 08 juin 2023

2023-19 - Tarifs Village en Fête

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Publié le 08 juin 2023

2023-18 - Tarifs ACM

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Publié le 08 juin 2023

2023-17 - Fiscalisation DECI

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Publié le 08 juin 2023

2023-16 - Fiscalisation DECI

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Publié le 08 juin 2023

2023-15 - Marché de restauration collective

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Publié le 08 juin 2023

2023-14 - Avenant n°2 au marché 2022-03

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Publié le 08 juin 2023

2023-13 - Avenant n°1 au marché 2022-03

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Publié le 08 juin 2023

2023-12 - Installation de radars pédagogiques rue Curie

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Publié le 08 juin 2023

2023-11 - Installation de radars pédagogiques rue Marichez et Jean Jaurès

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Publié le 08 juin 2023

2023-10 - Demande de subvention changement de chaudière

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Publié le 08 juin 2023

2023-09 - Demande de subvention Fontaine Bleue

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Publié le 08 juin 2023

2023-08 - Demande de subvention Fontaine Bleue

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Publié le 08 juin 2023

2023-07 - Demande de subvention Fontaine Bleue

Publié le 08 juin 2023

2023-06 - Subventions aux associations

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Publié le 08 juin 2023

2023-05 - Taux d'imposition 2023

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Publié le 08 juin 2023

2023-04 - Budget primitif 2023

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Publié le 08 juin 2023

2023-03 - Affectation du résultat 2022

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Publié le 08 juin 2023

2023-02_Annexe - Indemnités aux élus

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Publié le 08 juin 2023

2023-02 - Compte administratif 2022

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Publié le 08 juin 2023

2023-01 - Compte de gestion 2022

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